668W : Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot...

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

668W

Date

1871-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29.20 ml, 246 article(s)

Origine

Département Eaux et Assainissement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/10/2015

Présentation du contenu

Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot, dossiers de travaux dans les divers ouvrages d'assainissement de la ville, relations avec des syndicats intercommunaux...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

668W235-668W241

Date

1972-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Plans de la canalisation de décharge (1999-2004) ; pose d'un système de comptage d'eau : devis, correspondance (2005).

Cote/Cotes extrêmes

668W241

Date

1999-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation