86W

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Cote/Cotes extrêmes

86W1-150

Date

1964-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

20,4 ml

150 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003, le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/08/1995

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Société Les Spiraux Français (puis Société Nouvelle des Spiraux Français) : dossier de suivi (1976-janvier 1989) 

Société Les Spiraux Français (puis Société Nouvelle des Spiraux Français), opération d'acquisition de l'ensemble immobilier appartenant à la société Epsilon, sis rue Lavoisier, en vue de location assortie de promesse de vente à la SNSF : correspondance, notes, délibérations du conseil municipal (décembre 1985-mars 1987)

Cote/Cotes extrêmes

86W50

Date

1976-1989

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2015

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.