Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

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Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 340 à 400

Ms 358 - Notes du président Espiard sur les Decisiones de Grivel

Cote/Cotes extrêmes

Ms 358

Date

Milieu du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

192 pages et 96 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

425 × 270 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écriture de deux mains différentes

Notes sur le contenu

Observations du même sur Boguet : titre des fiefs.

Le premier ouvrage débute en ces termes : « Décision première : Si l'on doit recevoir l'appel interjetté de la sentence des arbitres ou des amiables compositeurs, sans avoir auparavant payé la peine portée par le compromis. Observation première. On reçoit parmi nous les appellations... » — Il se termine par le commentaire relatif à la décision 98e : « ...le vendeur ne peut demander que les interrets. »

Le second traité a pour début : « Titre premier ; des fiefs. Plusieurs auteurs traittent de l'origine des fiefs... » — Fin : « ...Voyés à l'article 13 cy-dessus sous quelle condition la sous-inféodation est permise en ce pays. La gl. unique de ce dernier article est renvoyée à l'art. 18 cy-dessus de ce titre, où elle est traitée. Fin du titre des fiefs. » — C'est un commentaire sur l'ouvrage intitulé : In consuetudines generales comitatus Burgundiae observationes, authore Henrico Bogueto ; Lugduni, 1604 ; Vesontione, 1725, in-4o. — Sur Boguet, voir la Biographie universelle.

Notes sur l'exemplaire en main

Cahiers