N°37, de la Croix d'Arènes au Polygone, différend avec des riverains concernant des limites de propriétés : correspondance (1838-1867) ; dégradations causées par un riverain : correspondance (1839, 1842) ; réparations : rapport, correspondance (1847, 1849, 1862) ; interdiction de circulation d'hommes à cheval : correspondance (1856) ; plans de traverse et profils en long (1876, 1926).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O381

Date

1838-1926

Notes

Correspond à l'actuelle rue de Trépillot.