4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M92-4M96

Date

1805-1941

Locaux loués par la Ville pour y entreposer les décors : contrat de bail, correspondance (1805, 1901, 1909) ; réparations des décors : état des réparations à faire (1843) ; travaux et réalisation de décors : délibérations du conseil municipal, actes d'engagement, soumissions, rapports, devis, correspondance (1861-1887) ; construction et réfection des décors : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, devis, correspondance (1895-1937) ; construction d'un dépôt pour les décors : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, rapports, soumissions, affiches, correspondance (1909-1913).

Cote/Cotes extrêmes

4M93

Date

1805-1937