DD

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

DD1-195

Date

1301-1831

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,4 ml

196 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/02/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Les dossiers DD1 à DD65 concernent les demandes d'autorisation d'urbanisme faites par des habitants de Besançon pour construire, agrandir ou modifier leur habitations. Le contrôleur de la Ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations. Ces demandes sont parfois accompagnées d'un plan des travaux envisagés.Elles concernent principalement le XVIIIème siècle.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé (DD1 à DD65)

Ces dossiers (DD1 à DD65) font l'objet d'un inventaire détaillé qui se présente sous la forme d'un tableau (type de demande, date, nom du demandeur, rue concernée, existence ou non d'un plan à l'appui, etc.). Cet instrument de recherche est mis à disposition des internautes sous forme d'un document PDF joint.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Une liste de plans (délimitations, alignements, rues, bâtiments, forêts,...) déposés par le service de la voirie en 1902 aux Archives municipales figure dans la liasse II 18, pièce 10. Ces plans ont été intégrés dans la collection des Dessins Comtois de la Bibliothèque municipale et sont cotés en Yc (P1, P2, M1, M2, G1, G2).

Conditions d'accès

Communicable

Bois de Chauffage, Réquisitions annuelles pour le bois que la ville devait fournir au Parlement

Cote/Cotes extrêmes

DD146

Date

1744-1751

Importance matérielle

4 pièces

Présentation du contenu

Liasse, 118 pièces (117 pièces papier, 1 pièce parchemin ; 80 pièces foliotées, 38 pièces non foliotées).
A noter, au reconditionnement du 5 mai 2008 :
- pièce 7 composée de 8 pièces papier
- pièce 9 composée de 5 pièces papier
- pièce 12 composée de 2 pièces papier
- pièce 17 composée de 2 pièces papier
- pièce 19 composée de 2 pièces papier
- pièce 21 composée de 3 pièces papier
- pièce 22 composée de 2 pièces papier
- pièce 23 composée de 4 pièces papier
- pièce 24 composée de 2 pièces papier
- pièce 26 composée de 3 pièces papier
- pièce 30 composée de 5 pièces papier
- pièce 33 composée de 2 pièces papier
- pièce 35 composée de 3 pièces papier
- pièce 44 composée de 4 pièces papier
- pièce 45 composée de 2 pièces papier
- pièce 51 composée de 2 pièces papier
- pièce 59 composée de 2 pièces papier
- 1 pièce papier non foliotée
- pièce 71 composée de 2 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques