116W_GB : registres des arrêtés du maire de l'année 2015.

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Cote/Cotes extrêmes

116W_GB

Date

2015-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,50 ml, 26 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/07/2016

Présentation du contenu

Registres des arrêtés du maire, année 2015. Les arrêtés sont classés mensuellement (deux registres ou trois registres par mois) de façon thématique et chronologique. Chaque registre est précédé d'une table. Ces documents contiennent en particulier les arrêtés à caractère général (réglementation), les arrêtés relatifs à la circulation et à la voirie (permanents ou temporaires), les arrêtés relatifs au personnel (qu'ils soient permanents ou temporaires). En raison du caractère confidentiel de certains arrêtés concernant le personnel municipal les registres ne sont communicables que passé un délai de 50 ans. Par ailleurs ces registres sont déposés aux archives au fur et à mesure des livraisons du relieur. Pour une année civile il pourra y avoir plusieurs "dépôts". Les registres d'une même année sont regroupés dans un même versement. Le "producteur" la Direction coordination administrative, un service de la ville de Besançon est maintenant positionné à la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

116W_GB1-116W_GB26

Date

2015-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015

Juin 2015 (tome 1).

Cote/Cotes extrêmes

116W_GB11

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015