II

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

II1-25

Date

1315-1902

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

24 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2005

Dernier ajout le 04/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

"Inventaire et description des privilèges, tiltres, journaux, actes et aultres papiers de la cité impériale de Besançon comencé par le commandemant de Mrs les gouverneurs d'icelle le 10 septembre 1612 par Thomas Petremand et Jean Nardin, docteur ès droit, co-gouvenreurs de ladite cité, les dits privilèges tiltres, jounaux et papier descrits et inventoriés selon l'ordre du temps" f° 272 " Index au présent inventaire selon les cottes apposés au bas du feuilletz"

Cote/Cotes extrêmes

II4

Date

1612

Importance matérielle

1 pièces

Présentation du contenu

Registre in f° de 292 feuillets. Reliure Parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques