457W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

457W1-32

Date

1875-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,7 ml

32 unités de description

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.

Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/08/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conseil municipal, déroulement du mandat 1989-1995
- indemnités des élus, calculs et règlementation : délibérations, notes, correspondance (1995-2000)
- Tableau et règlement des commissions (1993-1994). 
- détachement de monsieur Gallat, conseiller municipal : correspondance (1992-2000)
- réponses aux questions des conseillers municipaux : correspondance (1989-1995)

Bilan des mandats de M. Schwint, période1977-2001 (2001)
- liste alphabétique des conseillers municipaux, période 1977-2001
- récapitulatif statistique des séances du conseil municipal (nombre de questions à l'ordre du jour, nombre de questions soumises au vote)
- synthèse thématique et chronologique des principales décisions votées P/ 146

Cote/Cotes extrêmes

457W11

Date

1989-2001

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.