1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O421

Date

1813-1950

Cote/Cotes extrêmes

1O419-1O421

Date

1877-1914

Autres chemins stratégiques. - Chemin n°7 reliant Besançon au fort de Fontains, construction : dossier de marché (1887). Chemin n°8, dégradations causées à un mur de soutènement : procès-verbal de constat, rapports, correspondance (1897-1898) ; reconstruction d'un mur de soutènement : rapport, devis, plans, correspondance (1906-1914). Chemin n°12, élargissement : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, rapport, détail estimatif, plans, correspondance (1910-1911).

Cote/Cotes extrêmes

1O421

Date

1887-1914