99W1-19
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
En 2003, le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/1996
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2019
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
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