Ruisseau de la Mouillère, pièces relatives à la propriété du ruisseau : acte de vente, acte d'adjudication, mémoire servant d'écritures (1763, 1857, 1864) ; contestation des droits que possède la Ville : délibération du conseil municipal, acte notarié, rapports, correspondance (1802-1804, 1819).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O32-3O35

Date

1698-1932

Cote/Cotes extrêmes

3O33

Date

1763-1864