3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Nicolas-Marin d'ORIVAL de VORGES - Fils de Jean-Frédéric-Férréol, (1703-1778), seigneur de Miserey et de Vorges, conseiller au parlement de Besançon puis président à mortier, distributeur de l'Université et Françoise-Joseph BAULARD de RIGNY. Diplôme de licencié en droit de l'université de Besançon (parchemin - 30 août 1721) ; Acte d'achat d'un office de conseiller au parlement de Besançon par Jean-Frédéric-Férréol pour son fils Nicolas-Marin (cahier papier - 20 avril 1733) ; Lettres de survivance à l'office de conseiller au parlement de Besançon de Nicolas (parchemin - 9 mai 1733) ; Acte d'émancipation de Nicolas-Marin (30 octobre 1736) ; Contrat de mariage avec Françoise-Joseph Baulard (cahier papier - 18 octobre 1746) ; Ratification du contrat de mariage par la mère de Nicolas (12 décembre 1746) ; Acte d'achat et lettres patentes de don de retrait féodal de la terre de Miserey (parchemin, sceau de cire rouge pendant (1er décembre 1753) ; Pièces d'une procédure contre MM. Binétruy et Cupillard (1752-1755) ; Provisions de la charge de distributeur de l'université de Besançon (parchemin - 10 juin 1766) ; Provisions de la charge de président au parlement de Besançon (parchemin, sceau pendant - 22 juillet 1771) ; Enregistrement des précédentes provisions au bureau des finances de Besançon (parchemin - 29 avril 1772) ; Lettres de conseiller honoraire au parlement de Besançon et enregistrement au bureau des finances (parchemin - 17 avril 1776) ; Testament olographe (30 juin 1777) ; Etat et revenus de ses biens établi par lui en vue de son mariage (s.d.[avant 1746]). Françoise-Joseph BAULARD de RIGNY - Testament olographe (30 novembre 1777)

Cote/Cotes extrêmes

3Z23

Date

1721-1777

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable