Local intergénérationnel, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°96-257) : dossier de marché (1996-1997) ; aménagement (marché n°97-73) : dossier de marché, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-1998).

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Équipements socio-culturels.

Cote/Cotes extrêmes

785W248-785W276

Date

1967-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Centre social de la Grette.

Cote/Cotes extrêmes

785W262-785W269

Date

1996-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

BRULARD (rue du Général)

Mots clés collectivités

BAT-B3440103