Délibérations du Conseil municipal
Besançon a la chance de conserver une collection complète de registres de délibérations municipales, et ce depuis 1290. Le 3 juin 1290, l'empereur Rodolphe de Habsbourg signe un traité de paix avec les habitants : cette accord garantit les droits et franchises de la ville.
La libre administration qui en résulte se traduit par l'apparition du premier registre de délibérations municipales (cote : BB1) : présentation du premier registre de délibérations.
Les registres de délibérations du conseil municipal du 23 octobre 1800 à 1957 (cotes : 1D5 à 1D72 et 1D198 à 1D248) et de 1958 à 2000 (versement 222W) sont également disponibles de manière dématérialisée. Ceux postérieurs à 2000 n'ont pas encore été numérisés.
Les délibérations municipales de 1989 à aujourd'hui sont également disponibles sur le site de la Ville : https://www.besancon.fr/la-ville/conseil-municipal/deliberations-ville-de-besancon/. Un moteur de recherche permet de retrouver facilement les informations souhaitées.