Autorisations d'urbanisme du XVIIIe siecle
Demande de travaux de Mme De Cernay-Perrenot au n°34 de la rue Ernest Renan, 1736 (DD2).
Classées par bannière (quartier) et par rue, les demandes d'autorisation d'urbanisme sont conservées dans la série DD (DD1 à DD65) des archives anciennes.
La plupart des documents concernent le XVIIIe siècle. Il s'agit des demandes faites par les habitants de Besançon pour construire une maison ou modifier les bâtiments existants. Une fois la demande reçue, le contrôleur de la Ville effectue une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations. Parfois, un ou plusieurs plans sont joints.
Ces dossiers font l'objet d'un inventaire détaillé (type de demande, date, nom du demandeur, présence ou non d'un plan, etc.) :