Délibérations de Grand Besançon Métropole
Le District du Grand Besançon a existé entre 1993 et 2000. A partir de 2001, il est devenu Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB). En 2019, la CAGB a été transformée en communauté urbaine sous la dénomination Grand Besançon Métropole.
Actuellement, seules les délibérations de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (versements 12W_GB, 47W_GB, 126W_GB, 170W_GB et 242W_GB) et de Grand Besançon Métropole ont été numérisées : https://www.grandbesancon.fr/la-communaute-urbaine/linstitution/les-deliberations-grand-besancon-metropole/
Un moteur de recherche permet de retrouver les informations souhaitées.
Les délibérations du District n'ont pas encore été numérisées. Elles sont consultables uniquement sur format papier en salle de lecture (cotes : 12W_GB1-7).