Fonds moderne (1790-1952)
Ce fonds présente une extrême diversité de thèmes, répartis en dix-neuf séries désignées par des lettres simples de A à T. On y trouve des documents aussi variés que les délibérations du conseil municipal, les registres d'état-civil, les pièces comptables, les actes de propriété ou d'acquisition, les dossiers de construction ou d'entretien des bâtiments, rues ou ponts, des papiers concernant l'industrie, le commerce, l'assistance, l'enseignement, la culture...
A noter : la série R (Instruction publique, sciences, lettres et arts, sport et tourisme) et la sous-série 2H (recrutement militaire) sont en cours de reclassement. Elles restent communicables, mais les cotes ont été modifiées. Pour les consulter, merci d'envoyer en amont un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr ou de demander aux archivistes en salle de lecture.
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