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Reproduction et réutilisation

  

Les photocopies

En fonction de leur état de conservation, de leur support et de leur format, les archives peuvent être photocopiées ou non. En outre, il est impossible de reproduire des documents consultés suite à une dérogation ou protégés par le droit d'auteur.   

Les photocopies, payantes, sont effectuées par le personnel de la salle de lecture. Tarif : A4 noir et blanc recto : 0,20 € ; A4 noir et blanc recto/verso et A3 noir et blanc recto : 0,25 € ; A4 couleur recto : 0,40 € ; A4 couleur recto/verso et A3 couleur recto : 0,50 €…

Les photographies sans flash sont autorisées.

Les numérisations

Des photographies numériques de haute qualité peuvent être réalisées par le service Reproductions. Il est toutefois impossible d'imprimer un document électronique en salle de lecture.

  

La réutilisation des documents d'archives

Elle est possible sous certaines conditions et varie selon le caractère commercial ou non de la demande. L'indication de la provenance (Archives municipales de Besançon) et de la cote du document restent un préalable indispensable.

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