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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
462W8
Date
2000
Lieu
"408" (voie interne des), ABATOIRS (voie d'accès aux), FLEMING, Alexandre (boulevard), KASTLER, Alfred (rue), RECLUS, Elisée (rue), Rivotte (faubourg), Saint Claude (rue des Hauts de)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999);...