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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

1990-1999

Cote

521W210

Résultat n°2

Aides financières : dossiers individuels T.

Date

2001

Cote

521W100

Résultat n°3

Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757

Date

1990

Cote

323W66

Résultat n°4

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

2000-2001

Cote

521W42

Résultat n°5

Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).

Date

1992

Cote

521W51

Résultat n°6

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets

Date

1985-1986

Cote

571W82

Résultat n°7

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.

Date

2000

Cote

521W233

Résultat n°8

Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550

Date

1990

Cote

323W67

Résultat n°9

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

Date

1993

Cote

521W193

Résultat n°10

Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.

Date

1996-1998

Cote

521W228

Résultat n°11

Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre des handicapés au travail pour 1980, budget supplémentaire du CHT et de l'EPJ pour 1981

Date

1965-1981

Cote

248W6

Résultat n°12

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

Date

1999

Cote

521W247

Résultat n°13

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 1998, budgets annexes (Centre des handicapés au travail, CHAT, n°1 à108)

Date

1998

Cote

549 W 12

Résultat n°14

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

Date

1984-1999

Cote

521W188

Résultat n°15

Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).

Date

1997

Cote

521W146

Résultat n°16

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

Date

1998-2004

Cote

521W239

Résultat n°17

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

Date

2002

Cote

521W173

Résultat n°18

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)

Date

2003

Cote

521W19

Résultat n°19

Centre social des Acacias, gestion financière : versement des prestations de service social de la CAF, budget, compte administratif.

Date

1994-2000

Cote

521W224

Résultat n°20

Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats de dépenses, exercice 2001, budget principal, bordereaux n°172 à 220.

Date

2001

Cote

690W4