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1

Supports de communication publiés par les services municipaux : études, rapports, guides, affiches, plaquettes, vidéos."Guide du COS (Comité des Œuvres Sociales) : Personnel Ville et CCAS de Besançon, Communauté d’Agglomération du Grand Besançon (CAGB) ", cahier relié, format A5, Ville de Besançon, direction de la Communication, avril 2005."Livret d’accueil du personnel", par le service du Personnel de la Ville de Besançon, s.d.

Date

2005

Cote

665 W 3

2

Direction générale des services : notes, rapports (année 2009) dossiers suivis par : - Monsieur Bernard Falga, directeur général adjoint des services (direction culture et développement)

Date

2009

Cote

698W4

3

Recueil des actes administratifs (janvier 1998-mars 2001).

Date

1998-2001

Cote

192W2

4

Rapports hebdomadaires des services techniques de la ville de Besançon (bureau d'études, espaces verts, eaux, voirie, assainissement, électricité, architecture).

Date

1989

Cote

66W14, 66W13 (ancienne cote)

5

Recueil des actes administratifs (octobre 1993-décembre 1997).

Date

1993-1997

Cote

192W1

6

Rapports hebdomadaires des services techniques de la ville de Besançon (parc automobile et déchets urbains, gestion et entretien des bâtiments communaux). Rapports hebdomadaires du corps des sapeurs-pompiers de la ville de Besançon.

Date

1989

Cote

66W15, 66W14 (ancienne cote)

7

Direction générale des services : notes, rapports (année 2008) dossiers suivis par : - Monsieur Daniel Pengrec'h, directeur général adjoint des services (services à la population)

Date

2008

Cote

698W1

8

Direction générale des services : notes, rapports (année 2008) dossiers suivis par : - Mme Mireille Toitot, directeur général adjoint des services (ressources humaines) - Monsieur Rodolphe Dumoulin, direction général adjoint des services (éducation, solidarité) - Monsieur Mustafa Kharmoudi, chargé de mission - Monsieur Serge Guillemin, directeur - Monsieur Jean-Luc Mattey,

Date

2008

Cote

698W2

9

Commissariat central : rapports journaliers (1977-1985). Rapports hebdomadaires des services de la ville de Besançon (première division, espaces verts, bureau d'hygiène) (1985).

Date

1977-1985

Cote

66W13, 66W11 (ancienne cote)

10

Supports de communication publiés par les services municipaux : études, rapports, guides, affiches, plaquettes, vidéos.certificat de civismeSupports de communication sur les journées portes ouvertes de la ville (2004-2006). "Bienvenue aux nouveaux citoyens de la République", édité par la Ville de Besançon (1997)"Sept siècles d’administration municipale, les secrétaires généraux de la Ville de Besançon", édité par la Ville de Besançon (octobre 2001) "Besançon, son hôtel de ville, 700 ans d’histoire", par la direction de la communication, de la Ville de Besançon (septembre 2009). "Besançon Informations", dépliant de la direction de la Communication, Ville de Besançon, imprimerie municipale, août 2007."Repères Mairie : plan d’accès aux services municipaux", plaquette, format A5, de la direction de la Communication, Ville de Besançon, imprimerie municipale, nov 2009."L’hôtel de ville, le conseil municipal, place du 8 septembre", plaquette édité par la Ville de Besançon en collaboration avec le secrétariat général, les bibliothèques et archives et le musée du temps (1997). "Guide d’éducation civique, la commune, un exemple : Besançon" par Daniel ANTONY et Michel BOURGEOIS (1988)."Commission culturelle de la Ville de Besançon" (1977)"Le Conseil Bisontin des Jeunes", cahier relié, format A5, La gazette 2007/2008, Ville de Besançon, direction de la Communication, direction Vie des quartiers, Service Démocratie participative, septembre 2008.Rapport à l’attention de monsieur le secrétaire général, sous-couvert de Monsieur le secrétaire Général Adjoint : les tarifs municipaux à Besançon [2000]Comité technique paritaire, rapport sur l’état de la collectivité de l’établissement, du service ou du groupe de services au 31/12/1999, par le Centre communal d'action social. "1977-2001, comme le temps a passé vite : Robert Schwint et Besançon", plaquette du service communication (2001). Bilan de l'action municipale 2001 de la Ville de Besançon (2002). Bilan d'activités des services, année 2002 (2003).Bilan de l'action municipale 2003 de la Ville de Besançon (2004). Bilan d’activités 2004 de la VIlle de Besançon, par la direction Communication de la Ville de Besançon (juin 2005). Bilan d'activité 2005 de la VIlle de Besançon, par la direction Communication de la Ville de Besançon (juin 2006). Bilan d’activités 2006 de la VIlle de Besançon, par la direction Communication de la Ville de Besançon (juin 2007). Bilan d’activités 2007 de la VIlle de Besançon, par la direction Communication de la Ville de Besançon (juin 2008). Rapports annuels de la direction de l’Eau et de l’Assainissement :- 1999, impr. juin 2000- 2000, impr. juin 2001- 2002, impr. juin 2003- 2004, impr. juin 2005- 2006, impr. juin 2007- 2007, impr. juin 2008- 2008, avril 2009- 2010, mai 2011Rapports annuels de la direction Hygiène et santé : - 2007, rapport intitulé "Besançon, ville santé de l'OMS, Organisation Mondial de la Santé".- 2008, rapport intitulé "Besançon, ville santé de l'OMS, Organisation Mondial de la Santé".- 2009, rapport intitulé "Besançon, ville santé de l'OMS, Organisation Mondial de la Santé".- 2010, rapport intitulé "Besançon, ville santé de l'OMS, Organisation Mondial de la Santé".- 2011, rapport intitulé "Besançon, ville santé de l'OMS, Organisation Mondial de la Santé".Rapport annuel de la direction des Ressources Humaines- 2004, rapport intitulé "Bilan social"Rapports annuels du service Déchets : - 2000, impr. août 2001. - 2003, impr. juin 2004.Cellule de sécurité routière, bilan d'activité : 1998.

Date

1977-2009

Cote

665 W 1

11

Direction générale des services : notes, rapports (année 2008) dossiers suivis par : - Monsieur Bernard Falga, directeur général adjoint des services (direction culture et développement)

Date

2008

Cote

698W3

12

Rapports hebdomadaires des services municipaux (corps des sapeurs-pompiers, services techniques, service parc et ateliers, première division, troisième division, bureau d'hygiène).

Date

1983

Cote

66W12, 66W1 (ancienne cote)

13

Supports de communication publiés par les services municipaux : études, rapports, guides, affiches, plaquettes, vidéos."Gagnez du temps dans vos démarches administratives !" par la direction Formalités Administratives de la ville de Besançon (services Etat Civil, Cimetières et Formalités), s.d."Ce qu’il faut savoir lors d’une naissance à Besançon ", dépliant intitulé Ville de Besançon, 2008." Renseignements communs aux époux ", (4ème de couv. intitulée « enfants à légitimer »), dépliant en papier glacé, format A5, Ville de Besançon, s.d. " Renseignements communs aux époux ", cahier non relié (6 pages= double feuille+feuille volante), format A5, (4ème de couv. intitulée « enfants communs du couple »), Ville de Besançon, s.d."Ce qu’il faut savoir pour se marier à Besançon, A la mairie pour se dire OUI ", cahier relié, format A5, intitulé « Ville de Besançon, direction de la Communication, avril 2006." A la mairie pour se dire OUI : Ce qu’il faut savoir pour se marier à Besançon ", pochette en papier glacé, format A5, intitulée (la 4ème de couv. de la pochette comportant les information sur « La cérémonie de mariage »), contenants divers documents d’informations sur les pièces à fournir et les renseignements à produire dans le cadre de la constitution du dossier de mariage et notamment un document intitulé « Informations sur le droit de la famille » sur le droit tel qu’il résulte des lois et règlements en vigueur, [Ville de Besançon, mai 2008]."Besançonemoi", publication de la Ville de Besançon et du Grand Besançon (2011). "A besançon trouvez les réponses à vos questions", par la ville de Besançon (2011).

Date

2006-2008

Cote

665 W 2

14

Recueil des actes administratifs (avril 2001-décembre 2003).

Date

2001-2003

Cote

192W3