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Résultat n°1

Registre des arrêtés du Maire mars 2001.

Date

2001

Cote

260W3

Résultat n°2

Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.

Date

2002

Cote

301W15

Résultat n°3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W6

Résultat n°4

Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.

Date

2004

Cote

372W5

Résultat n°5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W42

Résultat n°6

Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.

Date

2009

Cote

602W9

Résultat n°7

Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.

Date

2003

Cote

362W6

Résultat n°8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W29

Résultat n°9

Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome 1.

Date

2009

Cote

602W15, 602W18 (ancienne cote)

Résultat n°10

Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome 1.

Date

2007

Cote

464W18

Résultat n°11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

Date

1951-1981

Cote

250W48

Résultat n°12

Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.

Date

2006

Cote

442W11

Résultat n°13

Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.

Date

2008

Cote

501W6

Résultat n°14

Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.

Date

2005

Cote

372W23

Résultat n°15

Registre des arrêtés du Maire novembre 2001.

Date

2001

Cote

260W11

Résultat n°16

Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.

Date

2005

Cote

372W34

Résultat n°17

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W35

Résultat n°18

Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.

Date

2002

Cote

301W1

Résultat n°19

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W27

Résultat n°20

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.

Date

1951-1981

Cote

250W68