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266 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des arrêtés du Maire mars 2001.

    Date

    2001

    Cote

    260W3

    • Contexte : 260W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du Maire mars 2001.

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  2. Résultat n°2

    Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    301W15

    • Contexte : 301W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  3. Résultat n°3

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W6

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.

    Date

    2004

    Cote

    372W5

    • Contexte : 372W : Registres des arrêtés du maire de mars 2004...

    • Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  5. Résultat n°5

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W42

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.

    Date

    2009

    Cote

    602W9

    • Contexte : 602W : Registres des arrêtés du maire d'avril à décembre...

    • Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  7. Résultat n°7

    Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    362W6

    • Contexte : 362W : Registres des arrêtés du maire d'août 2003 à...

    • Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  8. Résultat n°8

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W29

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  9. Résultat n°9

    Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome 1.

    Date

    2009

    Cote

    602W15, 602W18 (ancienne cote)

    • Contexte : 602W : Registres des arrêtés du maire d'avril à décembre...

    • Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  10. Résultat n°10

    Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome 1.

    Date

    2007

    Cote

    464W18

    • Contexte : 464W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  11. Résultat n°11

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W48

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    442W11

    • Contexte : 442W : Registres des arrêtés du maire de juin à décembre...

    • Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  13. Résultat n°13

    Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.

    Date

    2008

    Cote

    501W6

    • Contexte : 501W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  14. Résultat n°14

    Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.

    Date

    2005

    Cote

    372W23

    • Contexte : 372W : Registres des arrêtés du maire de mars 2004...

    • Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  15. Résultat n°15

    Registre des arrêtés du Maire novembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    260W11

    • Contexte : 260W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du Maire novembre 2001.

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  16. Résultat n°16

    Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.

    Date

    2005

    Cote

    372W34

    • Contexte : 372W : Registres des arrêtés du maire de mars 2004...

    • Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  17. Résultat n°17

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W35

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  18. Résultat n°18

    Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.

    Date

    2002

    Cote

    301W1

    • Contexte : 301W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  19. Résultat n°19

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W27

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  20. Résultat n°20

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W68

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  21. Résultat n°21

    Registre des arrêtés du Maire janvier 2001.

    Date

    2001

    Cote

    260W1

    • Contexte : 260W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du Maire janvier 2001.

    Producteur :

    SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

  22. Résultat n°22

    Registre des arrêtés du Maire, décembre 2005, tome 1.

    Date

    2005

    Cote

    372W37

    • Contexte : 372W : Registres des arrêtés du maire de mars 2004...

    • Registre des arrêtés du Maire, décembre 2005, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  23. Résultat n°23

    Registre des arrêtés du Maire, septembre 2005, tome 2.

    Date

    2005

    Cote

    372W32

    • Contexte : 372W : Registres des arrêtés du maire de mars 2004...

    • Registre des arrêtés du Maire, septembre 2005, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  24. Résultat n°24

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ronchaux (rue) à Rousseau, Jean-Jacques (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W72

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  25. Résultat n°25

    Registre des arrêtés du Maire mars 2006, tome 1.

    Date

    2006

    Cote

    425W5

    • Contexte : 425W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du Maire mars 2006, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  26. Résultat n°26

    Registre des arrêtés du Maire, août 2004.

    Date

    2004

    Cote

    372W11

    • Contexte : 372W : Registres des arrêtés du maire de mars 2004...

    • Registre des arrêtés du Maire, août 2004.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  27. Résultat n°27

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sentier (rue du) à Tamaris (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W76

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  28. Résultat n°28

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W84

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  29. Résultat n°29

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W28

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  30. Résultat n°30

    Registre des arrêtés du Maire, février 2005.

    Date

    2005

    Cote

    372W19

    • Contexte : 372W : Registres des arrêtés du maire de mars 2004...

    • Registre des arrêtés du Maire, février 2005.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  31. Résultat n°31

    Registre des arrêtés du maire, octobre 2009, tome 1.

    Date

    2009

    Cote

    602W13, 602W16 (ancienne cote)

    • Contexte : 602W : Registres des arrêtés du maire d'avril à décembre...

    • Registre des arrêtés du maire, octobre 2009, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  32. Résultat n°32

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W73

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  33. Résultat n°33

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W1

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  34. Résultat n°34

    Registre des arrêtés du maire décembre 2007, tome 2.

    Date

    2007

    Cote

    464W25

    • Contexte : 464W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire décembre 2007, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  35. Résultat n°35

    Registre des arrêtés du Maire, juin 2005, tome 2.

    Date

    2005

    Cote

    372W27

    • Contexte : 372W : Registres des arrêtés du maire de mars 2004...

    • Registre des arrêtés du Maire, juin 2005, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  36. Résultat n°36

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W10

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  37. Résultat n°37

    Registre des arrêtés du maire, mai 2009, tome 1.

    Date

    2009

    Cote

    602W3

    • Contexte : 602W : Registres des arrêtés du maire d'avril à décembre...

    • Registre des arrêtés du maire, mai 2009, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  38. Résultat n°38

    Registre des arrêtés du Maire, décembre 2004, tome 2.

    Date

    2004

    Cote

    372W17

    • Contexte : 372W : Registres des arrêtés du maire de mars 2004...

    • Registre des arrêtés du Maire, décembre 2004, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  39. Résultat n°39

    Registre des arrêtés du maire mars 2009. A NOTER : LES REGISTRES DES ARRETES DU MAIRE SONT CLASSES PAR ORDRE DE DOMAINES.

    Date

    2009

    Cote

    583W11

    • Contexte : 583W : Registres des arrêtés du maire d'octobre 2008...

    • Registre des arrêtés du maire mars 2009. A NOTER :...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  40. Résultat n°40

    Registres des arrêtés du maire février 2007, tome 2.

    Date

    2007

    Cote

    464W4

    • Contexte : 464W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registres des arrêtés du maire février 2007, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE