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Résultat n°1

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : - concession de la construction et de l'exploitation du nouvel abattoir à la SICA GAB (société d'intérêt collectif agricole du Groupement d'abattage de Besançon) : convention et cahier des charges (1982) - marché d'ingénierie : dossier de consultation des concepteurs, copie de dossier de marché (1981-1986), copies du procès-verbal de réception des travaux et du procès-verbal d'appel d'offres (1986-1987) - contrôle technique : convention avec la société de contrôle technique (SOCOTEC), correspondance (copies, 1983-1986)

Date

1981-1987

Cote

345W213

Résultat n°2

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°61à 100)

Date

1983

Cote

345W209

Résultat n°3

Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises

Date

1981-1985

Cote

78W55

Résultat n°4

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1984-1986

Cote

345W216

Résultat n°5

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°30 à 60)

Date

1983

Cote

345W208

Résultat n°6

Abattoirs municipaux : conventions définitives ville / SICA-GAB (concession de l'exploitation du nouvel abattoir). 1982

Date

1982

Cote

283W15

Résultat n°7

Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations et demandes de subventions pour l'allègement de charges laissées non couvertes par le produit de la taxe d'usage. 1977-1989

Date

1977-1989

Cote

283W28

Résultat n°8

Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes, factures, documentation (1953-1973) ; modernisation, emprunts pour la 9e tranche des travaux, aides de l'Etat : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports (1953-1972) ; modernisation, 9e tranche des travaux, projet : devis, plans, correspondance (1973-1976) ; commission de modernisation : comptes-rendus de réunions (1957-1972)

Date

1953-1976

Cote

88W85

Résultat n°9

Abattoirs, entretien des espaces verts, dossier de marché (n°92-164, années 1993, 1994, 1995) Aménagement d'aires de jeux 1999 : dossier de marché (n°99-106) (lot 1 : école maternelle Fourier, attribué à Produlic, lot 2 : école maternelle Fribourg, attribué à Kompan, lot 3 : école maternelle Ile de France, Kompan ; lot 4 : école maternelle Pierre et Marie Curie, Produlic ; lot 5 : école maternelle Quatre Vents, Kompan ; lot 6 : école maternelle Saint Exupéry, attribué à Val de Saône ; lot 7 : école maternelle Velotte : Kompan ; lot 8 : école maternelle Vieilles Perrieres : Kompan ; lot 9 : crèche de Battant, Kompan ; lot 10 : crèche de Palente : Kompan ; lot 11 : place de l'Europe : Kompan ; lot 12 : aire de jeu Champagne - Picardie, Transalp ; lot 13 : combe Saragosse, place des contes du chat perché, Kompan ; lot 14 : terrain d'aventure de Planoise, Transalp)

Date

1992-1999

Cote

383W6

Résultat n°10

Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation (à éliminer). 1988-1995 ; privatisation des abattoirs (suppression du service public communal, désaffection, remboursement anticipé des emprunts, déclassement du domaine public communal, cession des abat

Date

1988-2000

Cote

283W18

Résultat n°11

Abattoirs municipaux : dossier de consultation des entreprises, élaboration : comptes rendus de réunion (84) , marchés publics, pièces administratives (84-86), suivi des travaux et des marchés, pièces diverses (85-86) ; commission d'appel d'offres : procès verbaux ( 1984-1989).

Date

1984-1989

Cote

283W8

Résultat n°12

Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et notes : fonctionnement de l'abattoir. 1963-1983 ; documentation et textes officiels (éliminer)

Date

1963-1983

Cote

283W26

Résultat n°13

Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux : mémoire explicatif, avant-métré, devis estimatif, plans, cahiers des charges (1966) ; 7ème tranche des travaux : pièces communes, dessinées, écrites, cahier des charges, factures, crédits de modernisation (1966) ; inauguration le 12 octobre 1968 : texte de l'allocution, correspondance

Date

1966-1968

Cote

88W86

Résultat n°14

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°101 à 120)

Date

1983

Cote

345W210

Résultat n°15

Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement, budget : correspondance et compte rendus de réunion. 1967-1986

Date

1967-1986

Cote

283W31

Résultat n°16

Abattoirs municipaux : pièces diverses et correspondance (notification de subvention, comptes rendus réunions de la sous-commission "abattoirs" et réunions de chantier)

Date

1985-1987

Cote

283W2

Résultat n°17

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance, comptes rendus de réunions (notamment relatifs à des contentieux liés aux marchés de travaux)

Date

1986-1992

Cote

345W215

Résultat n°18

Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ; taxes. 1987 et 1991 ; projet d'épuration agronomique des co-produits de l'abattoir. 1996 ; suivi des travaux, correspondance. 1985 ; privatisation des abattoirs, exemples d'autres ville : pièces diverses. 1998-1999 ;

Date

1987-1999

Cote

283W12

Résultat n°19

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance et compte rendus de réunions (sous-commission des abattoirs, réunions de chantier)

Date

1981-1987

Cote

345W214

Résultat n°20

Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations) avec le FNCPAP (fédération nationale des communes propriétaires d'abattoirs publics). 1984-2001 ; comptes rendus de la commission consultative des abattoirs de Besançon. 1990-1994 ; pièces diverses.

Date

1984-2001

Cote

283W25