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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2009 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB5
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
Résultat n°2

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2008 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
Résultat n°3

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2007 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB7
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
Résultat n°4

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2010 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
Résultat n°5

Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges à Besançon : convention entre la CAGB et la SCI DE FALLETANS (dans la cadre de la convention "aide à la Pierre, Etat, CAGB, ANAH (agence national d'amélioration de l'habitat)" : plans, copies du dossier de suivi des travaux, des factures et des ordres de service.
Cote
59W_GB2
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges...