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  1. Résultat n°1

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2009 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2009

    Cote

    59W_GB5

    • Contexte : 59W_GB : Dossiers de suivi du dispositif Prêt Locatif...

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  2. Résultat n°2

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2008 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2008

    Cote

    59W_GB6

    • Contexte : 59W_GB : Dossiers de suivi du dispositif Prêt Locatif...

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  3. Résultat n°3

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2007 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2007

    Cote

    59W_GB7

    • Contexte : 59W_GB : Dossiers de suivi du dispositif Prêt Locatif...

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  4. Résultat n°4

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2010 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2010

    Cote

    59W_GB4

    • Contexte : 59W_GB : Dossiers de suivi du dispositif Prêt Locatif...

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  5. Résultat n°5

    Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges à Besançon : convention entre la CAGB et la SCI DE FALLETANS (dans la cadre de la convention "aide à la Pierre, Etat, CAGB, ANAH (agence national d'amélioration de l'habitat)" : plans, copies du dossier de suivi des travaux, des factures et des ordres de service.

    Date

    2007-2010

    Cote

    59W_GB2

    • Contexte : 59W_GB : Dossiers de suivi du dispositif Prêt Locatif...

    • Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE