Assignats - Recherche

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Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]

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Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]

Date

1793

Cote

BR.275.8, 241042

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Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française

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Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française

Date

1792

Cote

BR.274.28, 241041

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Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

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Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.274.18, 241041

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