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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
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Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]

8 medias

Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]
Cote
BR.275.8, 241042
 Date
1793
 Lieu
Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)
 Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Adresse du Conseil général du département du Doubs...
2
Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française

7 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française
Cote
BR.274.28, 241041
 Date
1792
 Lieu
Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)
 Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
3
Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

7 medias

Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté
Cote
BR.274.18, 241041
 Date
1792
 Lieu
Doubs (France) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)
 Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département...