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  1. Résultat n°1
    Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]

    8 medias

    Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.275.8, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse du Conseil général du département du Doubs...
  2. Résultat n°2
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    7 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.28, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
  3. Résultat n°3
    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

    7 medias

    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.18, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département...