Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Organisme
  • 1
Période
  • 1
    • 1

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des biens de l’Association Comtoise du Parc des Expositions et des Congrès : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical, délibération du conseil municipal, convention de dévolution universelle, avenant, acte signé, procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire, récépissé de déclaration de modification, documents financiers, correspondance.
Cote
774W50
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Continuité avec l'Association Comtoise du Parc des...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des...