Avanne à Velotte (chemin d')

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettres A à B (concernent Lieu-dit A l'Aiguille, terrains appartenant à la Compagnie du Funiculaire ; Rue de l'Amitié ; Chemin d'Avanne à Velotte ; Rue Bac Ninh ; Rue Henri Baigue ; Chemin du Barlot ; Chemin de la Barre aux Chevaux ; Rue Nestor Bavoux ; Rue de la Bergère ; Passage Charles de Bernard ; Rue Jules Berthoud ; Rue Bertrand ; Chemin des Bicquey ; Rue Boissy d'Anglas ; Chemin du Bougney). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement : dossier marché (1968-1969). Chemin de la Baume, déviation : dossier de marché (1965). Chemin d' Avanne à Velotte, égout, plantations, mise à l'alignement propriété ANDREY : dossier marché n°81-82 ; aménagement au droit de la station Port Douvot : dossier marché n° 79-87 ; assainissement : dossier marché n° 84-85. Chemin des Essarts, déviation partielle : dossier marché, cessions de parcelles (1965). Chemin de l'Ermitage, aménagement de voirie (1983). Chemin de l'Espérance, assainissement : dossier marché n° 91-35 (1991).

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Relevé topographique, planche n° 9 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81

Relevé topographique, planche n° 10 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81

Relevé topographique, planche n° 27 - 4 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

Relevé topographique, planche n° 27 - 5 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

Relevé topographique, planche n° 12 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

Relevé topographique, planche n° 26 - 3 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

Relevé topographique, planche n° 8 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

Relevé topographique, planche n° 7 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

Relevé topographique, planche n° 26 - 4 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 4 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Relevé topographique, planche n° 26 - 5 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 5 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Relevé topographique, planche n° 29 - 14 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

Relevé topographique, planche n° 30 - 16 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83 Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en JANV.85

Relevé topographique, planche n° 29 - 13 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

Relevé topographique, planche n° 30 - 15 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

Relevé topographique, planche n° 31 - 17 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

Relevé topographique, planche n° 31 - 18 , chantier n° 149 , Chemin de Cras Rougeot - Chemin d'Avanne à Velotte , section KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

Relevé topographique, planche n° 27 - 7 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN/LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Relevé topographique, planche n° 27 - 8 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN/LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Relevé topographique, planche n° 28 - 9 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Relevé topographique, planche n° 28 - 12 , chantier n° 224 , Boulevard Ouest - Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Relevé topographique, planche n° 26 - 6 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Relevé topographique, planche n° 25 - 3 , chantier n° 243 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIN.85 Relevé topographique, planche n° 25 - 3 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Relevé topographique, planche n° 28 - 10 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Relevé topographique, planche n° 25 - 2 , chantier n° 243 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIN.85 Relevé topographique, planche n° 25 - 2 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Relevé topographique, planche n° 28 - 11 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Quartier Velotte - Extension de la station d'épuration de Port-DouvotM. Tupin

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

1840

1850

1860

1870

1880

1890

1900

1910

1920

1930

1940

1950

1960

1970

1980

1990

2000

2010

2020

2030

2040

2050

2060

2070

2080

2090

1941

1942

1943

1944

1945

1946

1947

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1951

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1955

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1963

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1965

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1972

1973

1974

1975

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1981

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1987

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1991

1992

1993

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2001

2002

2003

2004

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')

1 janvier 1951

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettres A à B (concernent Lieu-dit A l'Aiguille, terrains appartenant à la Compagnie du Funiculaire ; Rue de l'Amitié ; Chemin d'Avanne à Velotte ; Rue Bac Ninh ; Rue Henri Baigue ; Chemin du Barlot ; Chemin de la Barre aux Chevaux ; Rue Nestor Bavoux ; Rue de la Bergère ; Passage Charles de Bernard ; Rue Jules Berthoud ; Rue Bertrand ; Chemin des Bicquey ; Rue Boissy d'Anglas ; Chemin du Bougney). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

1 janvier 1961

Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement : dossier marché (1968-1969). Chemin de la Baume, déviation : dossier de marché (1965). Chemin d' Avanne à Velotte, égout, plantations, mise à l'alignement propriété ANDREY : dossier marché n°81-82 ; aménagement au droit de la station Port Douvot : dossier marché n° 79-87 ; assainissement : dossier marché n° 84-85. Chemin des Essarts, déviation partielle : dossier marché, cessions de parcelles (1965). Chemin de l'Ermitage, aménagement de voirie (1983). Chemin de l'Espérance, assainissement : dossier marché n° 91-35 (1991).

1 janvier 1965

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

1 janvier 1969

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

1 janvier 1980

Relevé topographique, planche n° 9 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81

1 janvier 1981

Relevé topographique, planche n° 10 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81

1 janvier 1981

Relevé topographique, planche n° 27 - 4 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

1 janvier 1982

Relevé topographique, planche n° 27 - 5 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

1 janvier 1982

Relevé topographique, planche n° 12 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

1 janvier 1982

Relevé topographique, planche n° 26 - 3 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

1 janvier 1982

Relevé topographique, planche n° 8 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

1 janvier 1982

Relevé topographique, planche n° 7 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

1 janvier 1982

Relevé topographique, planche n° 26 - 4 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 4 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

1 janvier 1982

Relevé topographique, planche n° 26 - 5 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 5 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

1 janvier 1982

Relevé topographique, planche n° 29 - 14 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

1 janvier 1983

Relevé topographique, planche n° 30 - 16 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

1 janvier 1983

Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83 Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en JANV.85

1 janvier 1983

Relevé topographique, planche n° 29 - 13 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

1 janvier 1983

Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

1 janvier 1983

Relevé topographique, planche n° 30 - 15 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

1 janvier 1983

Relevé topographique, planche n° 31 - 17 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

1 janvier 1983

Relevé topographique, planche n° 31 - 18 , chantier n° 149 , Chemin de Cras Rougeot - Chemin d'Avanne à Velotte , section KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

1 janvier 1983

Relevé topographique, planche n° 27 - 7 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN/LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

1 janvier 1985

Relevé topographique, planche n° 27 - 8 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN/LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

1 janvier 1985

Relevé topographique, planche n° 28 - 9 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

1 janvier 1985

Relevé topographique, planche n° 28 - 12 , chantier n° 224 , Boulevard Ouest - Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

1 janvier 1985

Relevé topographique, planche n° 26 - 6 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

1 janvier 1985

Relevé topographique, planche n° 25 - 3 , chantier n° 243 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIN.85 Relevé topographique, planche n° 25 - 3 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

1 janvier 1985

Relevé topographique, planche n° 28 - 10 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

1 janvier 1985

Relevé topographique, planche n° 25 - 2 , chantier n° 243 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIN.85 Relevé topographique, planche n° 25 - 2 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

1 janvier 1985

Relevé topographique, planche n° 28 - 11 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

1 janvier 1985

Quartier Velotte - Extension de la station d'épuration de Port-DouvotM. Tupin

1 janvier 1990

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

1 janvier 1994

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