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34 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Relevé topographique, planche n° 9 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81

Date

1981

Cote

377W899

Résultat n°2

Relevé topographique, planche n° 27 - 4 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

Date

1982

Cote

377W127

Résultat n°3

Relevé topographique, planche n° 29 - 14 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

Date

1983

Cote

377W158

Résultat n°4

Relevé topographique, planche n° 27 - 7 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN/LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Date

1985

Cote

377W129

Résultat n°5

Relevé topographique, planche n° 27 - 8 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN/LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Date

1985

Cote

377W130

Résultat n°6

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W60

Résultat n°7

Relevé topographique, planche n° 28 - 9 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Date

1985

Cote

377W143

Résultat n°8

Relevé topographique, planche n° 28 - 12 , chantier n° 224 , Boulevard Ouest - Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Date

1985

Cote

377W146

Résultat n°9

Relevé topographique, planche n° 30 - 16 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

Date

1983

Cote

377W179

Résultat n°10

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

Date

1969-1979

Cote

355W72

Résultat n°11

Relevé topographique, planche n° 27 - 5 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

Date

1982

Cote

377W128

Résultat n°12

Relevé topographique, planche n° 10 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81

Date

1981

Cote

377W900

Résultat n°13

Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83 Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en JANV.85

Date

1983-1985

Cote

377W216

Résultat n°14
Quartier Velotte - Extension de la station d'épuration de Port-DouvotM. Tupin

7 medias

Quartier Velotte - Extension de la station d'épuration de Port-DouvotM. Tupin

Date

1990-1995

Cote

6Fi423

Résultat n°15

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')

Date

1951-1981

Cote

250W2

Résultat n°16

Relevé topographique, planche n° 26 - 6 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

Date

1985

Cote

377W107

Résultat n°17

Relevé topographique, planche n° 29 - 13 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

Date

1983

Cote

377W157

Résultat n°18

Relevé topographique, planche n° 12 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

Date

1982

Cote

377W902

Résultat n°19

Relevé topographique, planche n° 26 - 3 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

Date

1982

Cote

377W104

Résultat n°20

Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

Date

1983

Cote

377W234