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  1. Résultat n°1

    Cimetière de Saint-Claude, chemin des Grands Bas, construction d'un bâtiment administratif et d'un logement de fonction : dossier de marché, plans, certificats d'acomptes (pas de décompte général définitif).

    Date

    1982-1983

    Cote

    655W81

    • Contexte : 655W : Dossiers de marchés de travaux pour les bâtiments...

    • CIMETIERES
    • Cimetière de Saint-Claude, chemin des Grands Bas, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction : reportage photographique après travaux (sans date), dossier de marché (lot 5) après un appel d'offres infructueux (1990), dossier des ouvrages exécutés (DOE, 1990-1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    655W83

    • Contexte : 655W : Dossiers de marchés de travaux pour les bâtiments...

    • CIMETIERES
    • Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Crématorium de Saint-Claude, mise en conformité : déclaration de travaux, rapport de levée de réserves, devis, procès-verbal de classement concernant la résistance au feu, devis, plans, pièces du dossier de marché, convention d'affermage, correspondance.

    Date

    1999

    Cote

    245W_GB209

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cimetières et crématoriums.
    • Crématorium de Saint-Claude, mise en conformité : déclaration...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction : avant-projet sommaire, dossier de permis de construire, dossier d'enquête commodo et incommodo, convention d'affermage (Pompes Funèbres Générales), comptes-rendus de réunions (1989-1990), marché de maîtrise d'œuvre (1989-1990), études préalables et enquête d'opportunité auprès des communes voisines de Besançon (1988), dossier de marché de travaux avec plans et factures hors marché (1990-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    655W82

    • Contexte : 655W : Dossiers de marchés de travaux pour les bâtiments...

    • CIMETIERES
    • Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS