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  1. Résultat n°1

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction, questionnaire de la chambre régionale des comptes sur la construction du complexe (marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre) : questionnaire, réponse et pièces à l'appui de la réponse (juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    655W246

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°201 de 1992 à n°210 de 1992 (lots 1 à 10, copies).

    Date

    1992

    Cote

    655W267

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (plans, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W266

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°211 de 1992 à n°223 de 1992 (lots 11 à 21, copies).

    Date

    1992

    Cote

    655W268

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  5. Résultat n°5

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (pour les lots 1 à 10, pièces écrites, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W250

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    655W242

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises, lots 11 à 21 (pièces écrites, 1989).

    Date

    1989

    Cote

    655W265

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    655W263

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction -...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction. -dossier de concours "concepteur" : programme de la consultation, procès-verbal de réunion pour le choix du concepteur (février 1988) ; comptes-rendus de réunions (1987) ; procès-verbal de la réunion pour l'agrément des trois équipes de concepteurs (juillet 1987).

    Date

    1987-1988

    Cote

    655W240

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction....

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction, commission d'adjudication janvier 1992 : choix des entreprises ; RPOA et CCAP (1992) ; notification aux entreprises (1992-1994). (copie d'un dossier SEDD)

    Date

    1992-1994

    Cote

    655W249

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°116 à 223, tous lots).

    Date

    1998-2001

    Cote

    655W253

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    655W244

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (acte spécial des sous-traitants, annexes à l'acte d'engagement, 1996-1998)

    Date

    1996-1998

    Cote

    655W257

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : dossier d'élaboration du programme (études diverses, éléments de programmation, désignation du maître d'œuvre, 1985-1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    655W236

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, offre de prix (décomposition du prix forfaitaire, 1997).

    Date

    1997

    Cote

    655W258

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- relations avec la SEDD et autres intervenants : correspondance (1987-1994) ; délibérations du conseil municipal (1987-1995).

    Date

    1987-1995

    Cote

    655W241

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : plans du dossier de consultation des entreprises avec nomenclature (1996). .

    Date

    1996

    Cote

    655W260

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  18. Résultat n°18

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°35bis à 55, avec pièces justificatives). 1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    655W243

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, dossier de paiement (procès-verbal de réception définitif des travaux, décomptes général des travaux, certificats de solde, correspondance, 1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    655W262

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  20. Résultat n°20

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (pièces administratives et qualifications des sous-traitants, 1996).

    Date

    1996

    Cote

    655W256

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  21. Résultat n°21

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, avenants n°1 à 10 (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    655W259

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  22. Résultat n°22

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- étude de coût global : rapport final (1992) et rapport intermédiaire (1992) ; rapport d'analyse des offres (1992)

    Date

    1992

    Cote

    655W245

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  23. Résultat n°23

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°1 à 115, tous lots).

    Date

    1996-1998

    Cote

    655W252

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  24. Résultat n°24

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), pièces administratives et qualifications des entreprises retenues (par lots) (1995-1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    655W264

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  25. Résultat n°25

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : avant-projet sommaire (1988)

    Date

    1988

    Cote

    655W237

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  26. Résultat n°26

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996 (dossier de marché officiel avec pièces administratives : estimation, délibérations du conseil municipal, avis d'attribution, commission d'appel d'offres, acte d'engagement, dossier de consultation des entreprises). 1996-1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    655W255

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  27. Résultat n°27

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : - patinoire, signalétique intérieure : dossier de consultation des entreprises (1994) - Piscine et patinoire, sonorisation : dossier de consultation des entreprises (1992) - Suivi du chantier de la patinoire: correspondance avec les entreprises intervenantes (1994-1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    655W238

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  28. Résultat n°28

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : contrat d'étude (copie), convention de mandat de réalisation avec la SEDD (mai 87), pré-bilan de clôture (février 1995, SEDD), décomptes des honoraires de la mission de délégation de maîtrise d'ouvrage de la patinoire (1995) (copies d'originaux).

    Date

    1987-1995

    Cote

    655W247

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  29. Résultat n°29

    Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction : comptes-rendus des réunions de maîtrise d'œuvre (1992-1993) ; réunions interentreprises (1992-1993) ; comptes-rendus réunions chantier (1994)

    Date

    1992-1994

    Cote

    655W239

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  30. Résultat n°30

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : factures hors marché (1996-2001) ; marché 95-180 : certificats d'acomptes, décompte général définitif (par lots, 1997-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    655W254

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  31. Résultat n°31

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), dossier de marché (pièces administratives, dossier de consultation des entreprises (DCE) et cahier des charges administratives et techniques des entreprises retenues pour tous les lots, 1995-1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    655W261

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  32. Résultat n°32

    Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.- contrôle technique : dossier de marché n°172 de 1995 (1995-1999) ( titulaire : contrôle et prévention) ; étude coordination et sécurité : dossier de marché d'étude n°133 du 1996 (titulaire APAVE, 1995-1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    655W251

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Piscines
    • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.-...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  33. Résultat n°33

    Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : marché d'ingénierie et d'architecture (copie du marché passé avec la SEDD), 1991-1992, étude du coût global : convention avec la SOCOTEC (1991).

    Date

    1991-1992

    Cote

    655W248

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Patinoire
    • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS