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Résultat n°1

Restructuration et transformation en locaux associatifs (marché n°2007-13) : dossiers de marché par lots avec avenants.

Date

2007-2008

Cote

245W_GB439

Résultat n°2

Restructuration en locaux associatifs : DOE.

Date

2006-2008

Cote

245W_GB442

Résultat n°3

Bains Douches de la Madeleine, rénovation et modernisation : dossiers de marché, plans

Date

1978-1979

Cote

345W85

Résultat n°4

Restructuration en locaux associatifs, mise en place d'un élévateur pour personnes à mobilité réduite (PMR) (marché n°CD4835) : dossier de marché.

Date

2006-2008

Cote

245W_GB437

Résultat n°5

Restructuration en locaux associatifs : APS, APD, demande de permis de construire n°06-244, diagnostic de l'état du bâtiment, plans, pièces du DCE.

Date

2006

Cote

245W_GB436

Résultat n°6

Restructuration et transformation en locaux associatifs (marché n°2007-13) : dossier de marché.

Date

2007

Cote

245W_GB438

Résultat n°7

Restructuration et transformation en locaux associatifs (marché n°2007-13) : DGD, procès-verbal de réception des travaux.

Date

2007-2010

Cote

245W_GB443

Résultat n°8

Restructuration en locaux associatifs : rapports de contrôle technique, comptes rendus de réunions de chantier (2006-2008) ; dossier relatif au retrait de l'amiante et du plomb (2007) ; DIUO (2008).

Date

2006-2008

Cote

245W_GB440

Résultat n°9

Restructuration en locaux associatifs, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°CD3882) : dossier de marché, DGD.

Date

2006-2009

Cote

245W_GB435

Résultat n°10

Restructuration et transformation en locaux associatifs (marché n°2007-13) : dossier de demande de subvention avec pièces justificatives.

Date

2006-2008

Cote

245W_GB441

Résultat n°11

Restructuration en locaux associatifs : études préalables (2004-2006) ; diagnostic amiante et plomb (2004-2006) ; programme détaillé de l'opération (2005) ; mission de maîtrise d'œuvre (marché n°CS3882) : pièces du dossier de marché (2005-2008).

Date

2004-2008

Cote

245W_GB434