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Résultat n°1

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : - concession de la construction et de l'exploitation du nouvel abattoir à la SICA GAB (société d'intérêt collectif agricole du Groupement d'abattage de Besançon) : convention et cahier des charges (1982) - marché d'ingénierie : dossier de consultation des concepteurs, copie de dossier de marché (1981-1986), copies du procès-verbal de réception des travaux et du procès-verbal d'appel d'offres (1986-1987) - contrôle technique : convention avec la société de contrôle technique (SOCOTEC), correspondance (copies, 1983-1986)

Date

1981-1987

Cote

345W213

Résultat n°2

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°61à 100)

Date

1983

Cote

345W209

Résultat n°3

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1984-1986

Cote

345W216

Résultat n°4

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°30 à 60)

Date

1983

Cote

345W208

Résultat n°5

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°101 à 120)

Date

1983

Cote

345W210

Résultat n°6

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance, comptes rendus de réunions (notamment relatifs à des contentieux liés aux marchés de travaux)

Date

1986-1992

Cote

345W215

Résultat n°7

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance et compte rendus de réunions (sous-commission des abattoirs, réunions de chantier)

Date

1981-1987

Cote

345W214

Résultat n°8

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de consultation des entreprises, pièces écrites pour les lots 1 à 9

Date

1983

Cote

345W211

Résultat n°9

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossiers de marchés (lacunaires, originaux et copies, lots 1 à 9)

Date

1984

Cote

345W217

Résultat n°10

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier d'avant-projet sommaire (1981-1983), délibérations du conseil municipal (1982-1986)

Date

1981-1986

Cote

345W206

Résultat n°11

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossiers de marchés (lacunaires, originaux et copies, lots 10 à 18)

Date

1984

Cote

345W218

Résultat n°12

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier d'avant-projet détaillé

Date

1983

Cote

345W207

Résultat n°13

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de consultation des entreprises, pièces écrites pour les lots 10 à 19

Date

1984

Cote

345W212