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1

Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de récolement de maîtrise d'œuvre, dossier de rapports de sécurité et de contrôle technique, DIUO, comptes rendus de réunions.

Date

1999-2007

Cote

245W_GB109

2

Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 6, DGD, procès-verbaux de réception des travaux, plans, revue de contrat.

Date

2002-2005

Cote

245W_GB113

3

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°97-156) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificat de solde, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Date

1997-2000

Cote

785W61

4

Rénovation de la salle polyvalente (marché n°97-159) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, correspondance.

Date

1997-1998

Cote

785W60

5

Aménagement d'un restaurant scolaire : permis de démolir n°01-09 concernant un préfabriqué, plans, photos, procès-verbaux de la commission d'accessibilité, contrôles de construction, rapports de sécurité, correspondance.

Date

2001-2002

Cote

245W_GB177

6

Aménagement d'un restaurant scolaire (marché n°02-187) : dossier de marché par lots.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB111

7

Réfection de la façade sur cour (marché n°94-71) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

785W59

8

Réfection de l'étanchéité de la salle des maîtres : dossier technique, déclaration de travaux n°01-204, cahier des charges techniques et particulières, plans, correspondance.

Date

2000-2002

Cote

245W_GB112

9

Travaux d'aménagement pour accueillir l'association des Francas : plans, déclaration de travaux n°01-46, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

2000-2001

Cote

245W_GB176

10

Travaux de mise en sécurité et d'aménagement d'un restaurant scolaire : délibérations du conseil municipal, plans, correspondance.

Date

2001-2007

Cote

245W_GB110