Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance du quartier Saint Claude : copie du permis de construire n°04-194, DOE, plans, procès-verbaux de réception des lots, DIUO, rapports de contrôle technique, dossier de sinistre suite à infiltration d'eaux pluviales.
Date
2004-2005
Cote
245W_GB409
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Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
- Équipements sociaux.
- Crèches.
- Crèche de Saint-Claude.
- Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance...
Producteur :
CAGB_Département Architecture et Bâtiments