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  1. Résultat n°1

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982) - Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983) - Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981) - Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981) - CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992) - Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982) - Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982) - Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982) - Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)

    Date

    1967-1983

    Cote

    355W96

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Zone sportive de la Malcombe, aménagement : correspondance, procédures d'expropriation (1974-1978) Quai Bugnet, programme immobilier : procédures d'expropriation, déclaration d'utilité publique et déclaration de cessibilité, plan de situation, correspondance (1979-1982) Foyer pour personnes âgées Soleil Battant-Charmont, construction, expropriation Frigo-Gosnet : plan parcellaire, procédure d'expropriation, déclaration d'utilité publique, déclaration de cessibilité, correspondance (1973-1975) Rue Tristan Bernard, alignement, expropriation Pauthier-Raguin : dossier d'expropriation, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire (pas de jugement) (1976)

    Date

    1973-1982

    Cote

    88W64

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone sportive de la Malcombe, aménagement : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Réfection des façades (marché n°02-79) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

    Date

    2002-2004

    Cote

    245W_GB62

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Tristan Bernard.
    • Réfection des façades (marché n°02-79) : dossier de...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Rue Tristan Bernard, construction d'un bassin de rétention des eaux pluviales : correspondance, comptes rendus de réunions, plans procès-verbal d'essai en pression, planning prévisionnel

    Date

    1999-2002

    Cote

    620W444

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Rue Tristan Bernard, construction d'un bassin de rétention...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 46 - 54 , chantier n° 343 , Place des Déportés - Boulevard Diderot - Rue T. Bernard - Cimetière Chaprais , section CL/CT/CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.88 , reporté en JUIL.88

    Date

    1988

    Cote

    377W615

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 54 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belin, Edouard (rue) à Bernard, Tristan (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W5

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  9. Résultat n°9

    Groupe scolaire Tristan Bernard. - Maternelle des Vaîtes sud, fourniture et installation d'un préfabriqué (marché n°91-82) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif.

    Date

    1991-1992

    Cote

    785W38

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Tristan Bernard. - Maternelle des Vaîtes...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    De la rue Tristan Bernard à l'avenue de la Vaîte.

    Date

    1910-1988

    Cote

    958W67

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Tristan Bernard à l'avenue de la Vaîte.
  11. Résultat n°11
    Quartier des Chaprais - Rue Tristan BernardM. Tupin

    1 media

    Quartier des Chaprais - Rue Tristan BernardM. Tupin

    Date

    1970-1985

    Cote

    6Fi256

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Chaprais
    • Voirie
    • Quartier des Chaprais - Rue Tristan BernardM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 48 - 56 , chantier n° 270 , Rue Tristan Bernard , section PT : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

    Date

    1985

    Cote

    377W639

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 48 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  14. Résultat n°14

    Groupe scolaire Vaites Sud, 26 rue Tristan Bernard : travaux d'assainissement (égouts) : plans, correspondance (actuellement école Tristan Bernard).

    Date

    1985

    Cote

    655W48

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Vaites Sud, 26 rue Tristan Bernard...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 81-122 (1981-1986) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°83-142 (1981-1984). Rue de Fontaine Argent, suppression du ruisseau entre le rond-point du cimetière et la rue de Chalezeule : dossier de marché, affiches d'adjudication (1914-1940) ; élargissement et suppression du ruisseau : dossier de marché (1937) ; mise à l'alignement et construction d'un égout du rond-point du cimetière au chemin de Chalezeule : dossier de marché (1926). Rue Tristan Bernard, élargissement, mise à l'alignement : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1964) ; élargissement vers la rue des Jardins et la propriété Sommereisen : dossier de marché (1964) ; élargissement : dossier de marché (1967) ; élargissement de la rue de Chalezeule au pont SNCF : dossier de marché (1966) ; élargissement : dossier de marché (1970) ; contentieux avec le propriétaire riverain PAUTHIER : (1977) ; construction de murs : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (1976) ; création d'un cheminement piétons entre la rue de Chalezeule et la rue Tristan Bernard : dossier de plans (1977).

    Date

    1914-1986

    Cote

    354W88

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  16. Résultat n°16

    Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice (section 3 n°2) : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1976) Ecole maternelle Camus, expropriations Paulin et Guillemot : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1978-1979) Boulevard Est, construction entre la rue Tristan Bernard et le chemin Vernois : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1971-1974) Collecteur de la rive droite du Doubs, construction de la première tranche : établissement d'une convention de servitude de passage, arrêté préfectoral statuant sur l'établissement de servitude, correspondance, notes, contentieux (1974-1975) Rue Danton, alignement, expropriation Schwartz : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1975-1978) Quai Vauban, restauration immobilière, expropriation Masson Henri : déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1977)

    Date

    1971-1979

    Cote

    88W69

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 49 - 56 , chantier n° 273 , Rue Tristan Bernard - Rue Bouvard - Rue Duet , section CL/CM : plan au 1/200ème, levé en JANV.86 , reporté en JANV.86

    Date

    1986

    Cote

    377W645

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 49 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W10

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Mise en place d'équipements de désenfumage : dossier de marché (2004) ; plans "béton armé" (1967).

    Date

    1967, 2004

    Cote

    245W_GB61

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Tristan Bernard.
    • Mise en place d'équipements de désenfumage : dossier...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  21. Résultat n°21

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W61

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  22. Résultat n°22

    De la rue Tristan Bernard à la rue Bersot (n°40).

    Date

    1983-2006

    Cote

    928W12

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Tristan Bernard à la rue Bersot (n°40).
  23. Résultat n°23

    Groupe scolaire des Vaites Sud / Tristan Bernard, construction : dossier de marché, plans

    Date

    1966-1969

    Cote

    345W77

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire des Vaites Sud / Tristan Bernard, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  24. Résultat n°24

    Relevé topographique, planche n° 49 - 57 , chantier n° 273 , Rue Tristan Bernard - Chemin du Vernois - Chemin de Brulefoin , section CI/CL/CM : plan au 1/200ème, levé en JANV.86 , reporté en JANV.86

    Date

    1986

    Cote

    377W646

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 49 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES