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  1. Résultat n°1

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de terrains : devis, correspondance, compromis de vente, délibérations du comité, notes, plans, acte de vente.

    Date

    1996-2003

    Cote

    335W18

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de terrains : devis, correspondance, compromis de vente, délibérations du comité, notes, plans, acte de vente.

    Date

    1980-1995

    Cote

    335W17

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES