Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de terrains : devis, correspondance, compromis de vente, délibérations du comité, notes, plans, acte de vente.
Date
1996-2003
Cote
335W18
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Contexte : 335W : Archives du Syndicat mixte Besançon - Chemaudin.
- Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de...
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES