• sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 61/140/174 , Rue Isenbart - Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot - Rue du Balcon , section BH/BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

Date

1979

Cote

377W487

Résultat n°2

Relevé topographique, planche n° 17 - 23 , chantier n° 7 , Rue de la Viotte - Rue du Chasnot - Rue du Balcon - Rue Garibaldi - Rue Roland , section BH : plan au 1/500ème, levé en FEV.77 , reporté en MARS.77

Date

1977

Cote

377W848

Résultat n°3

De la rue Baigue à la rue Bataille.

Date

1911-1987

Cote

958W3

Résultat n°4

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

Date

1999-2003

Cote

462W39

Résultat n°5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bac Ninh (rue) à Becquerel, Henri (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W3

Résultat n°6

Rue Grosjean et rue du Balcon, construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, attachements, listes de prises d'eau

Date

1976-2001

Cote

620W358

Résultat n°7

Relevé topographique, planche n° 41 - 53 , chantier n° 15 , Rue Alexandre Grosjean - Rue de l'Industrie - Rue de la Viotte - Rue du Balcon , section BH : plan au 1/200ème, levé en NOV.76 , reporté en NOV.76

Date

1976

Cote

377W488