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3
Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

8 medias

9
Fête du quatorze juillet et de la Concorde

15 medias

Fête du quatorze juillet et de la Concorde

Date

[1799-1800?]

Cote

241040

12
Délibérations de la commune de Besançon

18 medias

14
Réglement pour les carrosses de louage

7 medias

Réglement pour les carrosses de louage

Date

1779

Cote

241089, 269444

25
Réglement pour la milice nationale de la ville de Besançon

14 medias

Réglement pour la milice nationale de la ville de Besançon

Date

[1789]

Cote

241039, 239896, 269550, 269550.BIS