Besançon - Recherche

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1

Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

8 medias

Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

Date

1769

Cote

241089

2

Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

4 medias

Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

Date

[1798]

Cote

241042

3

Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

8 medias

Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

Date

-

Cote

241089, BR.192.7, 269442, 226974

4

Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

7 medias

Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

Date

[fin18es.]

Cote

241040

5

Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

5 medias

Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

Date

[1750]

Cote

226974, 241089

6

Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

19 medias

Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

Date

[1789]

Cote

241038, 241039

7

Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

15 medias

Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

Date

[1791?]

Cote

241039

8

Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

19 medias

Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

[fin18e]

Cote

241040

9

Fête du quatorze juillet et de la Concorde

15 medias

Fête du quatorze juillet et de la Concorde

Date

[1799-1800?]

Cote

241040

10

L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

4 medias

L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

Date

[fin18es.]

Cote

241042

11

Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

1 media

Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

Date

[ca1673]

Cote

241027

12

Délibérations de la commune de Besançon

18 medias

Délibérations de la commune de Besançon

Date

[1789?]

Cote

241039

13

Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

32 medias

Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

Date

[ca1795-1796]

Cote

241040

14

Réglement pour les carrosses de louage

7 medias

Réglement pour les carrosses de louage

Date

1779

Cote

241089, 269444

15

Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

4 medias

Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

Date

[1798]

Cote

241042

16

Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

8 medias

Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

Date

[1797]

Cote

241042

17

Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine

15 medias

Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine

Date

an4

Cote

241040

18

Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI

7 medias

Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI

Date

[an6]

Cote

241081

19

Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible

6 medias

Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible

Date

[1793]

Cote

241042

20

Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

2 medias

Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

Date

-

Cote

BR.B.30.2, 8903

21

Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale des commissaires de sections de la ville de Besançon, à ses commettans : Délibéré à la séance publique du 3 juin 1793, l'an 2 de la République française

32 medias

Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale des commissaires de sections de la ville de Besançon, à ses commettans : Délibéré à la séance publique du 3 juin 1793, l'an 2 de la République française

Date

[1793?]

Cote

241040

22

Procès-verbal de la célébration de la fête des époux en la commune de Besançon, département du Doubs le 10 floréal, an 4e de la République

19 medias

Procès-verbal de la célébration de la fête des époux en la commune de Besançon, département du Doubs le 10 floréal, an 4e de la République

Date

[1795-1796?]

Cote

241040

23

Fête du Dix Août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 19 Thermidor, an VII...

6 medias

Fête du Dix Août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 19 Thermidor, an VII...

Date

an7

Cote

241042

24

Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

148 medias

Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

Date

1689

Cote

292455, 56683

25

Réglement pour la milice nationale de la ville de Besançon

14 medias

Réglement pour la milice nationale de la ville de Besançon

Date

[1789]

Cote

241039, 239896, 269550, 269550.BIS

26

Ordonnance de police pour les carrosses de louage, du 20 décembre 1786

10 medias

Ordonnance de police pour les carrosses de louage, du 20 décembre 1786

Date

1786

Cote

241089

27

[Lettre circulaire du comité permanent composé de commissaires de tous les corps administratifs de Besançon, datée de Besançon 24 juin 1791, à deux heures du matin, annonçant l'arrestation du roi, de la reine, du Dauphin, et de Madame à Varennes]

2 medias

[Lettre circulaire du comité permanent composé de commissaires de tous les corps administratifs de Besançon, datée de Besançon 24 juin 1791, à deux heures du matin, annonçant l'arrestation du roi, de la reine, du Dauphin, et de Madame à Varennes]

Date

[1791]

Cote

241041

28

Délibération prise à l'assemblée générale de la commune de la cité royale de Besançon, tenue le 16 janvier 1789

19 medias

Délibération prise à l'assemblée générale de la commune de la cité royale de Besançon, tenue le 16 janvier 1789

Date

[1789]

Cote

241038, 241036, 239824, 239915, 239918

29

Réglement concernant les boulangers, fourniers et cuiseurs de seuses. Du 2 mars 1735

19 medias

Réglement concernant les boulangers, fourniers et cuiseurs de seuses. Du 2 mars 1735

Date

[1735]

Cote

241089

30

[Proclamation de la municipalité de Besançon invitant les citoyens à défendre vigoureusement la place contre les troupes françaises]. ["donné au conseil le 5 mars 1673] [signé : J.A. Tinseau"]

1 media

[Proclamation de la municipalité de Besançon invitant les citoyens à défendre vigoureusement la place contre les troupes françaises]. ["donné au conseil le 5 mars 1673] [signé : J.A. Tinseau"]

Date

[1673?]

Cote

241027

31

Fête de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, et prestation du serment ordonné par la Loi. Arrêté de l'administration municipale du canton Séance du 27 Nivôse, an VII...

7 medias

Fête de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, et prestation du serment ordonné par la Loi. Arrêté de l'administration municipale du canton Séance du 27 Nivôse, an VII...

Date

[1798]

Cote

241042

32

Adresse des trois corps administratifs de la ville de Besançon, régénérés par les commissaires de la Convention nationale, envoyés en commission dans les départemens [sic] du Doubs, Côte-d'Or, Jura, Haute-Saône, etc. à la Convention nationale à lui joint le Comité de salut public de la Société populaire, du 25 septembre 1793, l'an second de la République française, une et indivisible

7 medias

Adresse des trois corps administratifs de la ville de Besançon, régénérés par les commissaires de la Convention nationale, envoyés en commission dans les départemens [sic] du Doubs, Côte-d'Or, Jura, Haute-Saône, etc. à la Convention nationale à lui joint le Comité de salut public de la Société populaire, du 25 septembre 1793, l'an second de la République française, une et indivisible

Date

1793

Cote

BR.275.9, 241042, 52932

33

Extrait des délibérations de l'hôtel de ville de Besançon. Du 18 janvier 1766., contenant les réglemens, tant pour les commandeurs des sept bannières, que pour les commissaires de police

7 medias

Extrait des délibérations de l'hôtel de ville de Besançon. Du 18 janvier 1766., contenant les réglemens, tant pour les commandeurs des sept bannières, que pour les commissaires de police

Date

[1766]

Cote

241089

34

De par les Vicomte-Mayeur, lieutenant-général de police, échevins et conseilleurs-assesseurs de la cité royale de Besançon. Règlement pour la police des spectacles de la ville de Besançon

12 medias

De par les Vicomte-Mayeur, lieutenant-général de police, échevins et conseilleurs-assesseurs de la cité royale de Besançon. Règlement pour la police des spectacles de la ville de Besançon

Date

[1783]

Cote

241089

35

Réglement pour le corps patriotique et national de la ville de Besançon du 14 septembre 1789

15 medias

Réglement pour le corps patriotique et national de la ville de Besançon du 14 septembre 1789

Date

[1789?]

Cote

241038, 239853

36

Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon, du dimanche 6 septembre 1789

7 medias

Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon, du dimanche 6 septembre 1789

Date

[1789]

Cote

241038

37

Fête du dix-huit fructidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 15 fructidor an VI...

7 medias

Fête du dix-huit fructidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 15 fructidor an VI...

Date

[1798]

Cote

241042

38

Ordonnance de police réformant différens abus introduits dans la réception aux jurandes des Arts et Métiers. Du 26 novembre 1787

6 medias

Ordonnance de police réformant différens abus introduits dans la réception aux jurandes des Arts et Métiers. Du 26 novembre 1787

Date

[1787]

Cote

241089

39

Ordonnance concernant la propreté des rues et places de la Cité, du 1er décembre 1784

7 medias

Ordonnance concernant la propreté des rues et places de la Cité, du 1er décembre 1784

Date

[1784]

Cote

241089

40

Arrêté de la municipalité de Besançon, à la séance du 18 mai 1793, an 2e de la République, qui ordonne l'impression, et l'affichage d'une lettre du général Sparre, ancien commandant de la 6e division militaire

4 medias

Arrêté de la municipalité de Besançon, à la séance du 18 mai 1793, an 2e de la République, qui ordonne l'impression, et l'affichage d'une lettre du général Sparre, ancien commandant de la 6e division militaire

Date

(1793)

Cote

241040

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