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1
Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

8 medias

Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

Date

1769

Cote

241089

2
Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

4 medias

Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

Date

[1798]

Cote

241042

3
Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

8 medias

Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

Date

-

Cote

241089, BR.192.7, 269442, 226974

4
Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

7 medias

Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

Date

[fin18es.]

Cote

241040

5
Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

5 medias

Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

Date

[1750]

Cote

226974, 241089

6
Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

19 medias

Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

Date

[1789]

Cote

241038, 241039

7
Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

15 medias

Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

Date

[1791?]

Cote

241039

8
Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

19 medias

Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

Date

[fin18e]

Cote

241040

9
Fête du quatorze juillet et de la Concorde

15 medias

Fête du quatorze juillet et de la Concorde

Date

[1799-1800?]

Cote

241040

10
L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

4 medias

L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

Date

[fin18es.]

Cote

241042

11
Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

1 media

Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

Date

[ca1673]

Cote

241027

12
Délibérations de la commune de Besançon

18 medias

Délibérations de la commune de Besançon

Date

[1789?]

Cote

241039

13
Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

32 medias

Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

Date

[ca1795-1796]

Cote

241040

14
Réglement pour les carrosses de louage

7 medias

Réglement pour les carrosses de louage

Date

1779

Cote

241089, 269444

15
Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

4 medias

Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

Date

[1798]

Cote

241042

16
Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

8 medias

Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

Date

[1797]

Cote

241042

17
Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine

15 medias

Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine

Date

an4

Cote

241040

18
Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI

7 medias

Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI

Date

[an6]

Cote

241081

19
Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible

6 medias

Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible

Date

[1793]

Cote

241042

20
Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

2 medias

Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

Date

-

Cote

BR.B.30.2, 8903