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3
Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

8 medias

9
Fête du quatorze juillet et de la Concorde

15 medias

Fête du quatorze juillet et de la Concorde

Date

[1799-1800?]

Cote

241040

12
Délibérations de la commune de Besançon

18 medias

14
Réglement pour les carrosses de louage

7 medias

Réglement pour les carrosses de louage

Date

1779

Cote

241089, 269444