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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

8 medias

Cote
241089
Date
1769
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réglement de police, concernant le métier de fripier,...
2
Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

4 medias

Cote
241042
Date
[1798]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration...
3
Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

8 medias

Cote
241089, BR.192.7, 269442, 226974
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse...
4
Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

7 medias

Cote
241040
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux,...
5
Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

5 medias

Cote
226974, 241089
Date
[1750]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer...
6
Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

19 medias

Cote
241038, 241039
Date
[1789]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait des délibérations des représentans de la commune...
7
Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

15 medias

Cote
241039
Date
[1791?]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens...
8
Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

19 medias

Cote
241040
Date
[fin18e]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés...
9
Fête du quatorze juillet et de la Concorde

15 medias

Cote
241040
Date
[1799-1800?]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du quatorze juillet et de la Concorde
10
L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

4 medias

Cote
241042
Date
[fin18es.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens....
11
Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

1 media

Cote
241027
Date
[ca1673]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Délibération municipale rendant compte des dispositions...
12
Délibérations de la commune de Besançon

18 medias

Cote
241039
Date
[1789?]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Délibérations de la commune de Besançon
13
Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

32 medias

Cote
241040
Date
[ca1795-1796]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse...
14
Réglement pour les carrosses de louage

7 medias

Cote
241089, 269444
Date
1779
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réglement pour les carrosses de louage
15
Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

4 medias

Cote
241042
Date
[1798]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration...
16
Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

8 medias

Cote
241042
Date
[1797]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux...
17
Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine

15 medias

Cote
241040
Date
an4
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée...
18
Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI

7 medias

Cote
241081
Date
[an6]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale...
19
Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible

6 medias

Cote
241042
Date
[1793]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion...
20
Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

2 medias

Cote
BR.B.30.2, 8903
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime...
21
Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale des commissaires de sections de la ville de Besançon, à ses commettans : Délibéré à la séance publique du 3 juin 1793, l'an 2 de la République française

32 medias

Cote
241040
Date
[1793?]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Compte que rend de ses travaux l'assemblée générale...
22
Procès-verbal de la célébration de la fête des époux en la commune de Besançon, département du Doubs le 10 floréal, an 4e de la République

19 medias

Cote
241040
Date
[1795-1796?]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Procès-verbal de la célébration de la fête des époux...
23
Fête du Dix Août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 19 Thermidor, an VII...

6 medias

Cote
241042
Date
an7
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du Dix Août. Arrêté de l'administration municipale...
24
Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon

148 medias

Cote
292455, 56683
Date
1689
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Ordonnances, reglemens [règlements] et statuts des...
25
Réglement pour la milice nationale de la ville de Besançon

14 medias

Cote
241039, 239896, 269550, 269550.BIS
Date
[1789]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réglement pour la milice nationale de la ville de Besançon
26
Ordonnance de police pour les carrosses de louage, du 20 décembre 1786

10 medias

Cote
241089
Date
1786
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Ordonnance de police pour les carrosses de louage,...
27
[Lettre circulaire du comité permanent composé de commissaires de tous les corps administratifs de Besançon, datée de Besançon 24 juin 1791, à deux heures du matin, annonçant l'arrestation du roi, de la reine, du Dauphin, et de Madame à Varennes]

2 medias

Cote
241041
Date
[1791]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • [Lettre circulaire du comité permanent composé de commissaires...
28
Délibération prise à l'assemblée générale de la commune de la cité royale de Besançon, tenue le 16 janvier 1789

19 medias

Cote
241038, 241036, 239824, 239915, 239918
Date
[1789]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Délibération prise à l'assemblée générale de la commune...
29
Réglement concernant les boulangers, fourniers et cuiseurs de seuses. Du 2 mars 1735

19 medias

Cote
241089
Date
[1735]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réglement concernant les boulangers, fourniers et cuiseurs...
30
[Proclamation de la municipalité de Besançon invitant les citoyens à défendre vigoureusement la place contre les troupes françaises]. ["donné au conseil le 5 mars 1673] [signé : J.A. Tinseau"]

1 media

Cote
241027
Date
[1673?]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • [Proclamation de la municipalité de Besançon invitant...
31
Fête de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, et prestation du serment ordonné par la Loi. Arrêté de l'administration municipale du canton Séance du 27 Nivôse, an VII...

7 medias

Cote
241042
Date
[1798]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête de l'anniversaire de la juste punition du dernier...
32
Adresse des trois corps administratifs de la ville de Besançon, régénérés par les commissaires de la Convention nationale, envoyés en commission dans les départemens [sic] du Doubs, Côte-d'Or, Jura, Haute-Saône, etc. à la Convention nationale à lui joint le Comité de salut public de la Société populaire, du 25 septembre 1793, l'an second de la République française, une et indivisible

7 medias

Cote
BR.275.9, 241042, 52932
Date
1793
Lieu
Besançon (Doubs) -- Histoire -- 1789-1799 (Révolution)
Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Adresse des trois corps administratifs de la ville...
33
Extrait des délibérations de l'hôtel de ville de Besançon. Du 18 janvier 1766., contenant les réglemens, tant pour les commandeurs des sept bannières, que pour les commissaires de police

7 medias

Cote
241089
Date
[1766]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait des délibérations de l'hôtel de ville de Besançon....
34
De par les Vicomte-Mayeur, lieutenant-général de police, échevins et conseilleurs-assesseurs de la cité royale de Besançon. Règlement pour la police des spectacles de la ville de Besançon

12 medias

Cote
241089
Date
[1783]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • De par les Vicomte-Mayeur, lieutenant-général de police,...
35
Réglement pour le corps patriotique et national de la ville de Besançon du 14 septembre 1789

15 medias

Cote
241038, 239853
Date
[1789?]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réglement pour le corps patriotique et national de...
36
Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon, du dimanche 6 septembre 1789

7 medias

Cote
241038
Date
[1789]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait des délibérations des représentans de la commune...
37
Fête du dix-huit fructidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 15 fructidor an VI...

7 medias

Cote
241042
Date
[1798]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du dix-huit fructidor. Arrêté de l'administration...
38
Ordonnance de police réformant différens abus introduits dans la réception aux jurandes des Arts et Métiers. Du 26 novembre 1787

6 medias

Cote
241089
Date
[1787]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Ordonnance de police réformant différens abus introduits...
39
Ordonnance concernant la propreté des rues et places de la Cité, du 1er décembre 1784

7 medias

Cote
241089
Date
[1784]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Ordonnance concernant la propreté des rues et places...
40
Arrêté de la municipalité de Besançon, à la séance du 18 mai 1793, an 2e de la République, qui ordonne l'impression, et l'affichage d'une lettre du général Sparre, ancien commandant de la 6e division militaire

4 medias

Cote
241040
Date
(1793)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Arrêté de la municipalité de Besançon, à la séance...