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54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

8 medias

Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette
Cote
241089
 Date
1769
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réglement de police, concernant le métier de fripier,...
Résultat n°2
Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

4 medias

Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...
Cote
241042
 Date
[1798]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration...
Résultat n°3
Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

8 medias

Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc
Cote
241089, BR.192.7, 269442, 226974
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse...
Résultat n°4
Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

7 medias

Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens
Cote
241040
 Date
[fin18es.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux,...
Résultat n°5
Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

5 medias

Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]
Cote
226974, 241089
 Date
[1750]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer...
Résultat n°6
Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

19 medias

Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789
Cote
241038, 241039
 Date
[1789]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Extrait des délibérations des représentans de la commune...
Résultat n°7
Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

15 medias

Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]
Cote
241039
 Date
[1791?]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens...
Résultat n°8
Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

19 medias

Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs
Cote
241040
 Date
[fin18e]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés...
Résultat n°9
Fête du quatorze juillet et de la Concorde

15 medias

Fête du quatorze juillet et de la Concorde
Cote
241040
 Date
[1799-1800?]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du quatorze juillet et de la Concorde
Résultat n°10
L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

4 medias

L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial
Cote
241042
 Date
[fin18es.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens....
Résultat n°11
Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

1 media

Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"
Cote
241027
 Date
[ca1673]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Délibération municipale rendant compte des dispositions...
Résultat n°12
Délibérations de la commune de Besançon

18 medias

Délibérations de la commune de Besançon
Cote
241039
 Date
[1789?]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Délibérations de la commune de Besançon
Résultat n°13
Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

32 medias

Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année
Cote
241040
 Date
[ca1795-1796]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse...
Résultat n°14
Réglement pour les carrosses de louage

7 medias

Réglement pour les carrosses de louage
Cote
241089, 269444
 Date
1779
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Réglement pour les carrosses de louage
Résultat n°15
Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

4 medias

Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...
Cote
241042
 Date
[1798]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration...
Résultat n°16
Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

8 medias

Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...
Cote
241042
 Date
[1797]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux...
Résultat n°17
Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine

15 medias

Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine
Cote
241040
 Date
an4
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée...
Résultat n°18
Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI

7 medias

Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI
Cote
241081
 Date
[an6]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale...
Résultat n°19
Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible

6 medias

Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible
Cote
241042
 Date
[1793]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion...
Résultat n°20
Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

2 medias

Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.
Cote
BR.B.30.2, 8903
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime...