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  1. Résultat n°1
    Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

    8 medias

    Réglement de police, concernant le métier de fripier, revendeur, revenderesse, marchand et marchande à la toilette

    Auteur

    Besançon

    Date

    1769

    Cote

    241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réglement de police, concernant le métier de fripier,...
  2. Résultat n°2
    Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

    4 medias

    Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. Séance du 6 Thermidor, an VI...

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1798]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du Neuf Thermidor. Arrêté de l'administration...
  3. Résultat n°3
    Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

    8 medias

    Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse et de l'arc

    Auteur

    Besançon

    Cote

    241089, BR.192.7, 269442, 226974

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Règlement concernant les jeux de l'arbalette, de l'arquebuse...
  4. Résultat n°4
    Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

    7 medias

    Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux, et l'ex-commissaire du Directoire exécutif du canton de Besançon à leurs concitoyens

    Auteur

    Besançon

    Date

    [fin18es.]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Compte moral que rendent les ex-administrateurs municipaux,...
  5. Résultat n°5
    Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

    5 medias

    Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de la ville de Besançon [A la fin :Fait à Besançon le 10 mars 1750. Signé, Malus]

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1750]

    Cote

    226974, 241089

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer...
  6. Résultat n°6
    Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

    19 medias

    Extrait des délibérations des représentans de la commune de Besançon du 22 octobre 1789

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1789]

    Cote

    241038, 241039

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des délibérations des représentans de la commune...
  7. Résultat n°7
    Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

    15 medias

    Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens de Besançon. [8 janvier 1791]

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1791?]

    Cote

    241039

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse des maires et officiers municipaux aux citoyens...
  8. Résultat n°8
    Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

    19 medias

    Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département du Doubs

    Auteur

    Besançon

    Date

    [fin18e]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du dix août. Extrait des registres des arrêtés...
  9. Résultat n°9
    Fête du quatorze juillet et de la Concorde

    15 medias

    Fête du quatorze juillet et de la Concorde

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1799-1800?]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du quatorze juillet et de la Concorde
  10. Résultat n°10
    L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

    4 medias

    L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens. 19 prairial

    Auteur

    Besançon

    Date

    [fin18es.]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • L'Administration municipale de Besançon à ses concitoyens....
  11. Résultat n°11
    Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

    1 media

    Délibération municipale rendant compte des dispositions énergiques du gouverneur espagnol de la Franche-Comté pour la défense de Besançon contre les Français "du mardy 14 mars 1673 Signé : J.A. Tinseau"

    Auteur

    Besançon

    Date

    [ca1673]

    Cote

    241027

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Délibération municipale rendant compte des dispositions...
  12. Résultat n°12
    Délibérations de la commune de Besançon

    18 medias

    Délibérations de la commune de Besançon

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1789?]

    Cote

    241039

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Délibérations de la commune de Besançon
  13. Résultat n°13
    Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

    32 medias

    Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse qui a eu lieu en la Commune de Besançon, en conformité de la loi du 3 brumaire an IV et de l'Arrêté du Directoire exécutif du 27 thermidor de la même année

    Auteur

    Besançon

    Date

    [ca1795-1796]

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Procès-verbal de la célébration de la fête de la Vieillesse...
  14. Résultat n°14
    Réglement pour les carrosses de louage

    7 medias

    Réglement pour les carrosses de louage

    Auteur

    Besançon

    Date

    1779

    Cote

    241089, 269444

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Réglement pour les carrosses de louage
  15. Résultat n°15
    Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

    4 medias

    Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 22 Messidor, an VI...

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1798]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du Quatorze Juillet. Arrêté de l'administration...
  16. Résultat n°16
    Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

    8 medias

    Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux Elèves de l'Ecole centrale. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 6 Fructidor an VI...

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1797]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête de la Vieillesse, et distribution de prix aux...
  17. Résultat n°17
    Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine

    15 medias

    Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée à Besançon le 10 prairial, 4e année républicaine

    Auteur

    Besançon

    Date

    an4

    Cote

    241040

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête de la reconnoissance et des victoires célébrée...
  18. Résultat n°18
    Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI

    7 medias

    Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale du canton de Besançon. séance du 18 thermidor an VI

    Auteur

    Besançon

    Date

    [an6]

    Cote

    241081

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Fête du dix août. Arrêté de l'administration municipale...
  19. Résultat n°19
    Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible

    6 medias

    Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion de la prise de Toulon et des succès de nos armées, du 9 nivose, seconde année de la République française une et indivisible

    Auteur

    Besançon

    Date

    [1793]

    Cote

    241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Municipalité de Besançon. Fête nationale à l'occasion...
  20. Résultat n°20
    Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

    2 medias

    Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime et révérendissime archevesque de Besançon, prince du Saint Empire, &c. Ou à monsieur son révérend vicaire général.

    Auteur

    Besançon

    Cote

    BR.B.30.2, 8903

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Monitoire. A Monseigneur, monseigneur l'illustrissime...