Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Organisme
  • 2
Période
  • 2
  • 1

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Zone industrielle de Besançon/Chemaudin/Franois, accord de reversement de la taxe professionnelle avec la commune de Chemaudin : convention (1981) et avenants, documents préparatoires, tableaux, correspondance.

    Date

    1981-2007

    Cote

    502W8

    • Contexte : 502W

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Zone industrielle de Besançon-Chemaudin-Franois
    • Zone industrielle de Besançon/Chemaudin/Franois, accord...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation en eau par le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon : extraits des délibérations du comité du syndicat mixte pour la réalisation de la zone industrielle de Besançon-Chemaudin-Franois, copies de conventions avec le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon, notes, correspondance, rapports.

    Date

    1973-1982

    Cote

    355W238

    • Contexte : 355W

    • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
    • Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX