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  1. Résultat n°1

    Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).

    Date

    1966-1975

    Cote

    355W199

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
    • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.

    Date

    1990-2003

    Cote

    774W26

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.

    Date

    1976-1995

    Cote

    774W24

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone Industrielle Besançon Thise Chalezeule, autorisation de branchement d'immeubles à son réseau d'eau : correspondance, extraits des registres des décisions du Président du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule.

    Date

    1973-1980

    Cote

    355W200

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
    • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  5. Résultat n°5

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Entreprises sises sur la zone industrielle de Thise : annuaires, cassette VHS.

    Date

    1996-2004

    Cote

    774W27

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  6. Résultat n°6

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).

    Date

    1980-2002

    Cote

    774W25

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    774W29

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Zone d'activité de Besançon-Thise-Chalezeule. - Aménagement : étude globale d'aménagement, plans , copie du dossier de marché (1992).

    Date

    1992

    Cote

    456W45

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'activité de Besançon-Thise-Chalezeule. - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT